1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.jmsecula-tout-travaux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Ce site est édité par Jean Marc Sécula, entrepreneur individuel situé au 12 CHE DU MOULIN DE GROTTEAU 91310 LONGPONT-SUR-ORGE – SIRET : 41893405500025

Créateur du site et Référencement : Hello Digital

Responsable de la publication : Jean Marc Secula – Tel : 0680712059

Hébergeur : planethoster – 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada – Tel : +1 855 774 4678

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.jmsecula-tout-travaux.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.jmsecula-tout-travaux.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.jmsecula-tout-travaux.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.jmsecula-tout-travaux.com est mis à jour régulièrement par Jean Marc Sécula. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.jmsecula-tout-travaux.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Jean Marc Sécula s’efforce de fournir sur le site www.jmsecula-tout-travaux.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.jmsecula-tout-travaux.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.jmsecula-tout-travaux.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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5. Limitations de responsabilité.

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

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8. Politique de confidentialité

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9. Lexique.

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Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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